Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
ARIMA SARL

Numéro de dépôt :
94534627
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2004

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 29 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIMA domicilié(e) BP 79 TREIZE SEPTIERS, 85602 MONTAIGU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 897 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIMA SARL - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 29 août 2004.

ARIMA a également déposé les autres marques suivantes : RANCHO , PLEIN GAZ , TIGRIS , ARIMA , A ARIMA , A ARIMA CHAUSSURE DE QUALITE , RANCHO , ARIMA POUR ELLE , LA CHAUSSURE DES GRANDS ESPACES , A ARIMA


ARIMA SARL - BP 79 TREIZE SEPTIERS, 85602 MONTAIGU cedex - France - SIREN 381897677


ARIMA SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Chaussures